Le Nord Pas-de-Calais

Artisanat

L'artisan, entre art et industrie, utilise ses mains pour réaliser des objets. Si l'industriel les reproduit en série, lui les fait naître pièce après pièce. Son statut, variable suivant les époques et les pays, est à l'image de la variété de ses activités.

n. m. Activité manuelle ne recourant pas aux moyens et aux techniques de l'industrie.

Art et artisanat

 En art, le terme artisanat renvoie à des activités très anciennes, consacrées à la fabrication d'objets usuels, culturels et décoratifs. Bien que l'artisanat s'intègre tout d'abord dans un milieu rural, il ne se distingue pas moins de l'activité agricole

D'un point de vue économique, l'artisan, travailleur manuel indépendant, exerce une activité de production dans un cadre convenu, que définissent la petite taille de l'entreprise (cinq salariés au maximum, appelés compagnons, et de un à trois apprentis), la spécialisation du travail (assortie, dans tous les métiers, d'un équipement mécanique), la tournure d'esprit particulière de l'artisan et des employés, qui s'efforcent de fournir un produit soigné et, le plus souvent, personnalisé (la pratique de la sous-traitance par la grande industrie peut néanmoins faire de l'artisan un " satellite " de la production en série).

 Durant tout le Moyen Âge, les artisans, groupés en corporations détentrices de secrets de fabrication, ont été des agents importants de la vie économique. Mais la révolution industrielle du XIXe siècle (au cours duquel les expositions universelles ont toutefois consacré le rôle de l'artisanat) et l'orientation continue de l'économie de marché vers une production plus quantitative que qualitative en ont réduit le nombre et ont abouti à la prolétarisation ou à la disparition de beaucoup d'entre eux. Aujourd'hui, en France, la scolarisation obligatoire jusqu'à l'âge de seize ans a accru le déficit de main-d'œuvre artisanale ; une politique de revalorisation du travail manuel s'est imposée : réhabilitation " psychologique ", aide aux entreprises artisanales (exemption de charges sociales, exonération de taxe d'apprentissage et réduction ou exonération de taxe professionnelle notamment), qui s'ajoute aux prêts consentis par les banques. La qualité d'artisan ne s'acquiert qu'après l'obtention d'un certificat d'aptitude professionnelle (CAP) ou l'exercice d'une activité professionnelle pendant cinq ans au moins.

Le statut des artisans s'est progressivement distingué de celui des commerçants, d'une part, et des salariés, d'autre part. Deux lois, celles du 26 juillet 1925 (Chambres des métiers) et du 27 mars 1934 (Registre des métiers), ont déterminé, respectivement, leur représentation et leur recensement.

En 1952, la législation a été regroupée en un Code de l'artisanat. Plusieurs fois modifié, ce Code a reçu valeur législative en 1958. Mais il a été depuis lors démantelé, et la réglementation est désormais morcelée en textes multiples, dont la plupart sont de nature réglementaire. Toutefois, les principes d'une politique juridique artisanale sont inclus dans le décret du 1er mars 1962 sur le Registre des métiers et les titres d'artisan et de maître artisan.

La définition de l'artisan est donnée par la jurisprudence. L'artisanat est celui qui exerce un métier manuel et vend principalement le produit de son travail. Il se distingue du commerçant par l'absence de spéculation. Parmi les éléments caractéristiques de son activité, on relève : l'autonomie (il travaille de façon indépendante, pour son compte et sous sa responsabilité personnelle) ; la vente des produits de son travail ; l'exercice d'un travail manuel (encore que des machines puissent être utilisées) ; la participation personnelle à l'exécution du travail (compatible avec l'emploi de quelques salariés).

Les Chambres des métiers

Organes représentatifs de l'artisanat auprès des pouvoirs publics, ce sont des établissements publics composés de quarante membres répartis en trois catégories ; elles sont élues par les artisans et les compagnons, et sont administrées par une assemblée générale et un bureau. Elles favorisent la formation professionnelle. Les titres d'artisan et de maître artisan sont réglementés et attestés par des marques distinctives.

Les artisans bénéficient d'un statut social protecteur, où les divers risques sont assurés, ainsi que d'un statut fiscal allégé.